| Réunion du 28 mars 2002
1 Vote du budget primitif de la commune et des budgets annexes année 2002. 2 Vote des taux d'imposition 2002. 3 Vote concernant l'augmentation des tarifs de la cantine au 1er avril 2001. 4 Vote concernant l'acquisition de matériel. 5 Délibérations à prendre...
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Réunion du 02 mai 2002
1 Délégation de maîtrise d'ouvrage au SEHV (Syndicat d"Electrification de la Haute Vienne) 2 Redevance due par EDF pour occupation du domaine public 3 Choix du bureau de contrôle pour la construction du restaurant scolaire 4 Résiliation du Bail EBP Etablissements BARRIER PRIEUR) Reprise des bâtiments 5 Changement de catégorie du camping 6 Participation de la commune au déficit du service des repas à domicile 7 Vente de parcelles au lotissement Neewiller 8 Équipement des villages en containers 9 Compensation TPU (Taxe Professionnelle Unifiée) reversée par la communauté de communes 10 Informations diverses |
Elections présidentielles
EN BREF
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Prix du terrain à bâtir
Commune de Saint Sulpice les Feuilles Terrain à bâtir,
prix de vente : 50 F ou 7,62 € par m2
Environnement –
Cadre de vie
Le VENDREDI 07 JUIN à 20h à la mairie, une réunion
publique se tiendra avec la participation du Syndicat Départemental
pour l’Elimination des Déchets (SYDED)
A l’ordre du jour :
- Qu’est-ce que le SYDED ?
- Comment fonctionne-t-il ?
- Ses représentants
- Son rôle
- Son budget (ressources et charges)
- Ses objectifs à terme
- Tri sélectif
- Eco-point
- Compostage
Prime pour les naissances
Le CCASS offre une « prime » de 40 Euros pour la naissance
d'un enfant dont les parents résident sur la commune de Saint Sulpice
les Feuilles à partir du 1" janvier 2002...
Qu'on se le dise ...
25 + 26 mai : Ball Trap.
1er juin (15 h : Course cycliste.
2 Juin : Rallye du Foyer Rural,
23 Juin : Maître Bernard (Huissier de justice) procèdera
à la vente des tableaux au Domaine de La Pérelle